Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … de l'extraction de l'huile contenue dans le son de riz. Certains tourteaux et autres résidus solides ( tourteaux de …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres … d’épices, de café, ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans …
Explanatory notes
… de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans … pour machines à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un … et autres pour barographes, thermographes, etc. Ces rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …