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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du … ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires … l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales …

Legal note

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du … ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires … l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les … et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana … de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …

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… désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les … et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana … de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et … par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et que leur décomposition provoque le dégagement …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du … 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, … bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre …

Legal note

… étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, … bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la … éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de … est utilisé notamment dans la fabrication de réservoirs de stockage, de boulons et d'autres éléments de fixation. 8)    …

Legal note

… et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la … éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …              -    la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % (voir alliages à base de …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du … aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou …

Legal note

… du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du … aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

…        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation; … similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. … constitués de rails à sustentation magnétique ou de structures en béton, par exemple. Les différents articles du …

Legal note

…        d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation; … passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques … similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes. …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et … de Bohème, cristal au plomb, crown-glass, flint-glass, strass, etc. Ces différentes variétés de verre sont des …

Legal note

… baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. … aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. … les fleuristes. Ces produits de l'espèce vont des arbres, arbustes et arbrisseaux jusqu'aux jeunes plants de légumes …

Legal note

… par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. … aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. …