… PRIMAIRES La première partie de la présente position couvre des produits qui ont subi d' autres traitements que … des essences de pétrole. Toutefois, la position ne couvre pas les polyoléfines synthétiques liquides dont moins …
… pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles couverts par la présente position sont des tuyaux des types … de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits d'huiles, de … ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent également être imperméabilisés par revêtement …
… - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les variétés de sorgho connues comme étant des sorghos à grains dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation … N° 1007.10 Au sens du n° 1007.10, l'expression de semence couvre seulement le sorgho à grains qui est considéré par …
… et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes complètes pour fumeurs, de toutes … bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. Les matières … indépendamment des bouts et tuyaux, les parties suivantes : couvercles de pipes, godets absorbants, viroles, pièces …
… largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à … photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films cinématographiques négatifs ou …
… linge sec excédant 10 kg 8450.90 - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques et de tout … ou parfois un dispositif vibrant imprimant au liquide un mouvement oscillatoire à haute fréquence. On range, en … de sous‑positions. N° 8450 .11 La présente sous-position couvre les machines à laver effectuant, après sélection du …
… et revêtements de sol en matières textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions … procédés ou par soudage à l'aide d'ultrasons. Les poils peuvent être collés à un seul support ou entre deux … des cylindres cannelés de manière à former des boucles qui peuvent être fixées par un enduit épais de caoutchouc, de …
… sans boutons ni autre système de fermeture, sans col, sans ouverture à l'encolure, cette encolure étant ras du cou ou … carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs décoratifs ou publicitaires … ou autres procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent ourlée. On range également dans la présente position …
… 6110.90 - D’autres matières textiles La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, … exemple) restent classés dans la présente position. Elle couvre également les gilets tailleurs présentés isolément, …
… par un mélange hétérogène de fibres cellulosiques. Elles peuvent être blanchies ou écrues. Ces pâtes sont le … la matière brute et de l'ampleur de ces opérations, elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de … de papier ou de carton à recycler (déchets et rebuts), peuvent être obtenues par un procédé mécanique, un procédé …
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