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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

Legal note

… ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un … désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la …

Legal note

… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un … désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… à commande pneumatique, pour le réglage du débit de divers fluides, dans laquelle la position du clapet est déterminée …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… à deux portes et d’un plateau de chargement ouvert dont les ridelles sont rabattables. Le véhicule est équipé d’un …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues …

Legal note

…                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de … produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas : … contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni … pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …

Legal note

… carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas : … contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni … pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …

Section XI

Explanatory notes

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles …

Legal note

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… au four à micro-ondes dans son emballage en carton. Le poids net total du plat est de 350 g, le contenu de la boîte …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… en quatre épaisseurs de bandes de fibres de polyéthylène de poids moléculaire ultra-élevé (UHMW-PE) pliées en angles …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… La baguette, obtenue par moulage par injection, est d’une rigidité comprise entre 60 et 95 (dureté shore) et …

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