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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne …
Explanatory notes
… parties non électriques de machines, appareils ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont spécialement … uniquement ou principalement , sur une machine déterminée (même une machine relevant des n°s 84.79 ou 85.43 , ou … tels que les graisseurs non automatiques (à bille, à mèche, etc.), les volants à main, les leviers et poignées de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la … le mouvement de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. Adoption : 1965 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres …
Classification opinions
… de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le … reliées entre elles par un fil enroulé dans le sens de la trame, ce dernier formant les poils après découpage. Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour la vente au détail et sont utilisés pour des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente … ou amiante, et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se présentent généralement sous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des …