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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement … plaques ou carreaux pour la construction (quelquefois revêtus d'une mince couche de carton sur les deux faces), …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… tuyaux à emboîtement comportent, à l'une des extrémités, un évasement destiné à recevoir l'extrémité opposée d'un autre tuyau. Les tuyaux à …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… découpées (même autrement qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, argentées, vernies, etc.) ou imprimées. … limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais abstraction faite de …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… de machines ou tuyaux. On peut citer parmi les produits relevant de ce groupe les imitations de catgut, constituées par des fils textiles revêtus d'un fort apprêt en matière plastique, utilisés dans …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent également de cette position : 1°) les gobelets sans … s’adapter un bouchon du type à vis, la partie non filetée devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… utilisées, notamment, pour la fabrication de vernis, de revêtements ou de pièces isolantes ou imperméables résistant à des températures élevées. Elles servent également à la fabrication de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… les fibres sont étirées en rubans. Cette méthode évite ainsi le découpage effectif des câbles en fibres … en une seule opération. Les ouates et articles en ouate relèvent des n°s 30.05 ou 56.01 . …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… individuelles, effets lumineux pour le cinéma ou la télévision, dispositifs d'éclairement, émetteurs de guidage, leurres pyrotechniques, dispositifs fumigènes éventuellement colorés. Leur caractéristique générale est de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… ou célestes plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette … e)    Les articles textiles, tels qu'écharpes, mouchoirs , revêtus de cartes imprimées à des fins décoratives ( Section …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… tresses et articles similaires en matières à tresser qui revêtent le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont … de l'espèce en éclisses ou rubans de bois non entrelacés relèvent du n ° 44.15 . 3)    Les valises et malles de …

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