Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
Explanatory notes
… destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, accumulateur, dispositif … en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et … par exemple, l'appareillage pour l'éclairage des automobiles ou des cycles ( n° 85.12 ), ainsi que les …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …