… et articles similaires, non ornementés : 6809.11 - - Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement … plaques ou carreaux pour la construction (quelquefois revêtus d'une mince couche de carton sur les deux faces), …
… découpées (même autrement qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, argentées, vernies, etc.) ou imprimées. … limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de revêtement (vernis, etc.), mais abstraction faite de …
… de machines ou tuyaux. On peut citer parmi les produits relevant de ce groupe les imitations de catgut, constituées par des fils textiles revêtus d'un fort apprêt en matière plastique, utilisés dans …
… fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent également de cette position : 1°) les gobelets sans … s’adapter un bouchon du type à vis, la partie non filetée devant être transformée ultérieurement afin d’obtenir la …
… utilisées, notamment, pour la fabrication de vernis, de revêtements ou de pièces isolantes ou imperméables résistant à des températures élevées. Elles servent également à la fabrication de …
… les fibres sont étirées en rubans. Cette méthode évite ainsi le découpage effectif des câbles en fibres … en une seule opération. Les ouates et articles en ouate relèvent des n°s 30.05 ou 56.01 . …
… individuelles, effets lumineux pour le cinéma ou la télévision, dispositifs d'éclairement, émetteurs de guidage, leurres pyrotechniques, dispositifs fumigènes éventuellement colorés. Leur caractéristique générale est de …
… ou célestes plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette … e) Les articles textiles, tels qu'écharpes, mouchoirs , revêtus de cartes imprimées à des fins décoratives ( Section …
… tresses et articles similaires en matières à tresser qui revêtent le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont … de l'espèce en éclisses ou rubans de bois non entrelacés relèvent du n ° 44.15 . 3) Les valises et malles de …
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