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Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… les billes et boulets pour broyeurs, les creusets sans dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à … du n°  83.06 ) et les bouteilles (potiches) pour le transport du mercure. La présente position ne couvre pas les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce … et autres vêtements du même genre. 4)    Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour aviateurs, même chauffés par … aux genoux ou à l’aine, pour la pratique de certains sports ou de la danse, tels que les tenues d’escrimeurs, les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des bateaux spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils … Ils peuvent être équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… de cribles, de sommiers, de sièges, etc.; construction de transporteurs et de rayonnages; comme armatures de matériaux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que … (polygonale, arrondie, etc.) mais également les articles de l'espèce carrés ou rectangulaires. Les ouvrages en ardoise a …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce sont généralement formés par enroulement continu …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… forme de plaques, de fragments irréguliers ou de poudre, d'aspect cristallin, de couleur allant du gris au rouge … foncé. Soumis à un premier lavage, le tartre brut prend l'aspect de cristaux, colorés du gris jaunâtre au rouge …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés … en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, avoir disposé un matériau isolant, avoir fait le vide, avoir réservé un espace pour un liquide cryogénique, sont conçus pour …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… A)   HUILE DE NAVETTE OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. … teneur en acide érucique (celles-ci proviennent de graines d’espèces de navette ou de colza spécialement développées à cette fin, et qui contiennent une …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… entrelacé autour de deux ficelles parallèles et ayant l'aspect d'une tresse.  Ces articles dénommés crêpes pèsent … 2 mm réalisée à la machine.  Ces tressages présentent l'aspect d'une frange de longueur indéterminée. La laine, …

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