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Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié … dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié … dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, on admet …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et … leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler … rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler … rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… Chapitre 26 Minerais, scories et cendres Notes. 1.‑  Le … de ces métaux (les terres colorantes et l'alunite ou pierre d'alun ( n° 25.30 ), les pierres gemmes ( Chapitre 71 ), par exemple). b)    Les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et … (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration du Chapitre 31;        e)   les laines de laitier, de scories, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce … le bronze dur, pour engrenages, coussinets et autres pièces de machines, le bronze pour cloches, le bronze d'art, … télécommunications (industrie téléphonique notamment), de pièces pour instruments, d'articles de robinetterie et …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné         … relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Alliages à base de …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … ( n° 18.06 ). b) Les préparations alimentaires sucrées des Chapitres 19, 20, 21 ou 22 . c) Les préparations fourragères …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … 29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, … fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et … cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et … cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. … et application sous forme d'enduit ou pulvérisation au pistolet). * *    * Le zinc est en outre utilisé pour la … le moulage sous pression, notamment pour la fabrication de pièces d'automobiles (corps de carburateurs, grilles de …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, … pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou … n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou … n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la Note 2 du Chapitre 27. 5.- Sous réserve des exclusions indiquées …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié … à base d'étain), utilisés surtout pour l'obtention de pièces moulées ou coulées sous pression et notamment de …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)   Etain non allié …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant … 0,005 0,005 0,002 0,001 CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb et de ses alliages. On extrait …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant …

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