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Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… de toutes sortes, tels que les manches pour bêches, pelles, pioches, râteaux, marteaux, tournevis, scies, limes, … non sciés, pour manches d'outils ( n ° 44.04 ). b)      Les blocs et dégrossissages simplement sciés suivant certaines …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… ). On y range également les serrures à déclenchement ou à blocage électriques (pour portes extérieures d'immeubles, … la fermeture des wagons de chemins de fer, ainsi que les crochets utilisés pour faire fonctionner les serrures en cas …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux … les gaines de câbles (telles que celles pour freins de vélocipèdes) constituées par un fil de fer fortement enroulé …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… par insertion, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, de fils textiles dans un plancher textile … nontissé, etc.) pour former ainsi des boucles ou, si les crochets sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… 1)   Les résidus recueillis dans les installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition … résultant du mondage, de l'aplatissage, de la réduction en flocons, du perlage ou du concassage des grains de céréales. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique 4804.49 - - Autres               - Autres … sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique 4804.59 - - Autres Les termes papiers et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe               ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ … de sortie et de rentrée de plume ou de mine, les poches à encre en caoutchouc ou en autres matières, les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… ou naphtalènesulfoniques avec le formaldéhyde; les hydrocarbures aromatiques sulfonés de poids moléculaire …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

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