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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …
Classification opinions
… 1. Unités motrices (motoculteurs) équipées d'un essieu moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre unique, cycle de quatre temps, refroidi par air, d'une puissance maximale de … avec les motoculteurs) et peuvent également servir au transport sur de courtes distances ou comme agent moteur …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, …
Explanatory notes
… c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou supports similaires. Ces assemblages se présentent généralement sous forme de croisements, traversées, aiguillages, sections courbes ou droites, etc. … ponts tournants en particulier, la charge est répartie sur trois points : le pivot central et deux galets placés à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par divers organes de transmission actionnant un axe destiné à recevoir une poulie …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80
… Autres microscopes …
Classification opinions
… 2. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Présentant les deux caractéristiques suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire (diamètre extérieur du tube de la …Section XI > Chapitre 63
… Autres articles textiles confectionnés; assortiments; …
Explanatory notes
… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; … I ne comprend pas : a) les produits des Chapitres 56 à 62; b) les articles de friperie du … les conditions suivantes : ‑ porter des traces appréciables d'usage, et ‑ être …Legal note
… Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne … ou de cuisine; ‑ articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les … les conditions suivantes : ‑ porter des traces appréciables d'usage, et ‑ être …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Billes en carbure de tungstène, rectifiées ou non, d'un diamètre compris entre 0,6 et 1,25 mm inclus. Adoption : 1962 …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …