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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin … Panicum spp. , Digitaria sanguinalis et Eragrostis tef . 3) L' alpiste ou millet long, qui est une graine de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… de commutation à positions multiples aménagés des deux côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la … au point de contact, ce qui provoque une variation de tension. Un contrôleur tactile résistif convertit les … les distributeurs automatiques de billets (DAB), les terminaux de points de vente (PDV), les moniteurs et les …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La ferbérite, tungstate de fer. b) La hubnérite, tungstate …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… 1. Motocycle , spécialement transformé et équipé de matériel de lutte contre l'incendie. Le matériel de lutte contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… constitués de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ … mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), combustible intermédiaire entre la houille et la tourbe, même …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position … flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Classification opinions
… 1. Boissons dites « Marsala all'uovo », « Marsala alla mandorla » et « … Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une teneur en alcool de 11,5 % vol., composée d'extrait de …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …