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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans … prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à … 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la …

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… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans … prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à … 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); … de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mammifères du n° 01.06;        b)   les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10); … de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux … articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             ‑     porter des traces … ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le …

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… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux … articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             ‑     porter des traces … ‑     être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… parties de ces articles , en métaux communs Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, … d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou … peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments …

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… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, … d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou … peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑  Les assortiments …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11; … en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les …

Legal note

… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11; … en chlorure de potassium (n° 90.01). 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les … dans les gares (n° 87.09). 4) Les véhicules automobiles blindés de combat (n° 87.10). 5) Les motocycles et les …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les … à 87.04 et non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les … similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° … comme celles du bananier ou du palmier, par exemple), à condition que toutes les matières mentionnées ci-dessus …

Legal note

… (lanières d'écorces, feuilles étroites et raphia ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les … de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les … similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux …

Legal note

… Notes. 1.‑     Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… dans le corps humain Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). … est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation … Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être …

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… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). … est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation … Note de sous-positions. 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… cires minérales Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de … 3.-  Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des huiles de … GENERALES D'une manière générale, ce Chapitre comprend les charbons et autres combustibles minéraux …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de … 3.-  Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des huiles de … Notes de sous‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2701.11, on entend par anthracite une houille à teneur limite en …

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