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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, … les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : 1) Les tapis constitués par une nappe de fibres textiles formant une surface veloutée qui est fixée sur un support, soit directement sur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… divers modèles de boussoles, depuis les simples boussoles utilisées par les campeurs, les cyclistes, etc., jusqu'aux boussoles plus spécialement conçues pour l'utilisation dans les mines, ou pour la navigation (compas). … la nature du fond. 6) Les sondeurs acoustiques , qui utilisent l'écho sonore renvoyé par le fond sous‑marin et …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position … (mitraillettes) au n° 93.01 ‑ les armes qui, bien qu'utilisant les munitions de certains pistolets, assurent un … jusqu'à relâchement de la détente. Ces armes peuvent être utilisées sans être épaulées, mais elles possèdent …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes … ne comprend pas les produits tels que les draps jetables utilisés en chirurgie et les coussins absorbants pour lits …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, … Uniquement à moteur électrique pour la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules … ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les autocars, les trolleybus et les gyrobus. Les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du n° 55.06 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … 4818.50 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux 2002.90 ‑ Autres La présente position couvre les tomates, entières ou …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou …
Explanatory notes
… de caoutchouc non vulcanisé dans des solvants organiques utilisées pour la fabrication d’objets par trempage ou pour … par gommage, soit par les deux procédés à la fois. Ils sont utilisés principalement pour la fabrication de pneumatiques, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …