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Section XX > Chapitre 96 > Position 9607 > 9607.20

… Parties …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.90

… Parties …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …

Classification opinions

… %) et d’autres produits (3,50 %). Il est utilisé pour la préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de vernis, … de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent composé de white spirit (57 %), de … fûts en acier de 200 litres. Le produit est utilisé pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …

Explanatory notes

… ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes … explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables … d'une construction ( n°  76.10 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

… Parties et accessoires des véhicules automobiles des …

Explanatory notes

… - - Ceintures de sécurité 8708.22 - - Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de … les carters et couvercles de boîtes de vitesses, les arbres ( autres que ceux constituant des parties ou pièces …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …

Explanatory notes

… etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie domestique et des articles … même s'ils n'ont pas été glacés. Ils sont blancs ou artificiellement colorés, translucides (sauf s'ils sont de … sont faites d'une pâte composée de kaolin (ou d'autres argiles kaoliniques), de quartz, de feldspath (ou de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… industriels; huiles acides de raffinage : 3823.11 - - Acide stéarique 3823.12 - - Acide oléique 3823.13 - - Tall acides … monocarboxyliques industriels sont généralement produits par saponification ou par hydrolyse d’huiles et graisses naturelles. La séparation des acides gras en produits solides (saturés) et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …

Explanatory notes

… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. … et appareils d’agrandissement ou de réduction 9008.90 ‑ Parties et accessoires A)   A l'opposé de ceux de la … exclus de la présente position : a)    Les trames pour les arts graphiques, qui suivent leur régime propre ( n°s 37.05, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …

Explanatory notes

… - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+).               - Tours … fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet … et symétriquement les extrémités (tourillons) des arbres ou des axes de roues de grandes dimensions, etc. 3)  …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …

Explanatory notes

… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement utilisés pour l’écriture ou …

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