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Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

… Bières de malt. …

Explanatory notes

… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines quantités de céréales non …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

… Articles de friperie. …

Explanatory notes

… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

… Bijouterie de fantaisie. …

Explanatory notes

… 71.17 - Bijouterie de fantaisie.               - En métaux communs, … explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres que les bracelets pour montres), colliers, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …

Classification opinions

… de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées … à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …

Classification opinions

… de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées … à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00

… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des … dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou …

Classification opinions

… sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un diamètre de 45 cm, 55 cm ou 66 cm. Pour … respectivement. Le ballon sauteur gonflable est conçu pour favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19

INN

… … alprafénone … alprénolol … arnolol … béloranib … berlafénone … bétacétylméthadol … bétaméthadol … bétaxolol … … … cloranolol … crisnatol … cyclopentolate … décominol … dénavérine … détanosal … dexpropranolol … diétifène … … … droloxifène … écipramidil … édronocaïne … encaléret … éricolol … esmolol … ésoxybutynine … étafénone … exaprolol … …

Classification opinions

… (DCI) (p-chlorophénoxyacétate de 2-diméthylaminoéthyle), ester d'un amino-alcool (2-diméthylaminoéthanol) qui ne …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits …

Classification opinions

… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en une dispersion aqueuse dont la composition est la suivante : caoutchouc styrènebutadiène, matière colorante, plastifiant, matières de charge, liants …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …

Explanatory notes

… 29.03  -            Dérivés halogénés des hydrocarbures.               - Dérivés … - - Trichloroéthylène 2903.23 - - Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) 2903.29 - - Autres               - …

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