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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou … l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions …
Explanatory notes
… et manèges 9508.23 ‑ ‑ Autos tamponneuses 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ … transformateurs, moteurs, appareils d’éclairage, sièges, armes et munitions, etc., qui, présentés isolément, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou …
Explanatory notes
… tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou … toile. Elles sont habituellement constituées par un toit (simple ou double) et peuvent être munies de parois (simples ou doubles) qui permettent la formation d’un lieu …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et … les amorces pour obus ( n° 36.03 ). b) Les fusées de signalisation et fusées paragrêles ( n° 36.04 ). c) Les … des n°s 84.11 et 84.12 pour fusées, torpilles et engins similaires. e) Les appareils de radio ou de radar du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, …