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Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis à un premier lavage, le tartre brut prend l'aspect de cristaux, colorés du gris jaunâtre au rouge brun, suivant la couleur du vin dont il provient. Sous cette … le tartre lavé) sont des bitartrates de potassium impurs pouvant contenir une assez forte proportion de tartrate de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… les papiers à cigarettes (y compris le papier de gainage servant à envelopper l'armature du filtre dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, servant à accorder le bout‑filtre à la cigarette de tabac), … le papier à cigarettes se présente sous l'une des formes suivantes : 1)    En feuilles , réunies en cahiers (même …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants souples pour … de 250 à 3.000 kg. Ils peuvent être munis de lanières de levage aux quatre coins supérieurs et des ouvertures peuvent …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… moins régulières, sans destination particulière.        La variété de verre dite émail consiste en un verre plus … la plupart des verres ordinaires, généralement opaque, mais pouvant aussi être transparent, incolore ou diversement coloré. Cette variété de verre ne relève de la présente position que si …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… textiles), le plâtre aluné et en préparations similaires pouvant contenir des fibres textiles, des fibres de bois ou … de statues, de statuettes, de rosaces, de colonnes, de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, de moules industriels. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… courbes, et leur corps peut être lisse ou muni d'ailettes. Suivant leur mode d'assemblage ils peuvent être, soit à … tuyaux à emboîtement comportent, à l'une des extrémités, un évasement destiné à recevoir l'extrémité opposée d'un autre … longueur d'une ouverture ou d'une ou plusieurs branches de dérivation et ceux qui ont été recouverts de matières …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 sont valables mutatis mutandis pour la présente position quant à … pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et ils sont utilisés dans l'industrie du bâtiment … Les tubes et tuyaux, transformés en ouvrages identifiables relevant d'autres Chapitres, notamment les organes de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par les plantes de l'espèce … du thé noir, les feuilles sont roulées et mises à fermenter avant la torréfaction ou le séchage. Est couvert également … sous différentes formes. Le thé qui a été aromatisé par vaporisation (au cours de la fermentation, par exemple) ou …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres (instruments de mesure ou de … ou tout autre organe régulateur propre à déterminer des intervalles de temps, d'une épaisseur excédant 12 mm ou … les mouvements d'horlogerie électriques, autres que ceux relevant des n°s 91.08 ou 91.10 , même s'ils ne comportent …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Explanatory notes

… (à incandescence ou à décharge) ou des lampes, tubes, valves, soupapes, autres que pour l'éclairage (tubes à rayons X, valves ou tubes de T.S.F., tubes cathodiques, tubes … garnitures et, à plus forte raison, les lampes, tubes et valves achevés ( n°s 85.39, 85.40 et 90.22 , notamment). …

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