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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ … pour être consommés immédiatement. Parmi les préparations relevant de la présente position, on peut citer : 1) Les … La choucroute , préparation obtenue par une fermentation partielle, dans le sel, de choux coupés en filaments ou …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …