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Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… . 3)    Les fume‑cigare et les fume‑cigarette . 4)    Les ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la fabrication de pipes. … absorbants, viroles, pièces intérieures (y compris les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est compacte et homogène et sa surface extérieure, … compressible, souple, imperméable, imputrescible et mauvais conducteur de la chaleur et du son. Le présent Chapitre …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position … pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… l'alimentation des foyers ( n° 84.16 ). d)    Les robinets d'adduction de vapeur ou d'eau chaude ( n° 84.81 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, etc.), et qu’elles comportent ou non des … (régime de la matière constitutive). b)    Les poires en caoutchouc ( n° 40.14 ). c)     Les appareils pulvérisateurs …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… du glycérol brut diffèrent suivant les méthodes de production, par exemple : 1)    Obtenu par hydrolyse (par … un liquide de couleur jaune allant jusqu'au brun, de saveur douceâtre, sans odeur désagréable. 2)    Provenant des eaux … c'est un liquide de couleur jaune noirâtre, de saveur douceâtre (et parfois alliacée s'il est très impur) et …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… couteaux à socle), à fabriquer les pâtes alimentaires, à énucléer les fruits ( à l'exclusion des simples dénoyauteurs à ressort, à main), à boucher et à capsuler les bouteilles, à sertir les boîtes de … presses et pressoirs à fruits, à jus de viande, appareils à déboucher les bouteilles et broyeurs à glace. …

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