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Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… pour constituer une partie intégrante d'un engin, d'un appareil ou d'une autre machine, destinés à accomplir un … destinées à servir de partie motrice aux engins, appareils et machines visés, par exemple, sous les n°s 84.25 … motrices constituant une partie intégrante d'un engin, d'un appareil ou d'une machine destinés à accomplir un travail de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… du fer ou de l'acier, ainsi que pour la construction d'appareils destinés en particulier à l'industrie chimique. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 et 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …