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Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… ou aux échauffements anormaux. Application de la RGI 3 b). Adoption : 2000 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… effets électroniques au son à produire. Application des RGI 1 et 6 (Note 3 de la Section XVI). Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… pour le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2017 A …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20

Classification opinions

… lui-même est basé sur des extraits de thé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… de secours étanche en matières plastiques. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2021 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… dans la production de laque pour cheveux Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2019 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30

Classification opinions

… seront utilisées pour l’impression offset. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …

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