Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 … 2005.99 ‑ ‑ Autres La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, … ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt … sont l'hétérogénite (oxyde de cobalt hydraté), la linnéite (sulfure de cobalt et de nickel) ou la smaltine … fusion en mattes ou en autres produits intermédiaires. Un traitement, qui élimine les autres métaux, permet d'obtenir …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des … 48.03. ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres … dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
Explanatory notes
… Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4407.26 - - White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et … De peuplier ( Populus spp. ) 4407.99 - - Autres La présente position comprend, sauf quelques exceptions, les bois sciés … planches, planchettes, voliges, lattes, etc. et de produits considérés comme des équivalents de bois sciés qui …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus … route, par eau ou par la voie aérienne). Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre … DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types utilisés communément pour la … ainsi des boucles ou, si les crochets sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les produits de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou …
Explanatory notes
… tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou … 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, … déterminé par des fils de trame. La chaîne est toujours constituée de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, …
Explanatory notes
… tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, … - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A) La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de ces matières colorantes …