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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des … l'objet d'un commerce international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool méthylique, de l'acétone, un peu de furfural et de l'alcool …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, … rubans de bois, les lames et formes similaires de matières plastiques. Il existe diverses façons de réaliser ce …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces …
Explanatory notes
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces … et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces … moulage des poudres thermoplastiques. 6) Les presses à fabriquer les disques pour électrophones. 7) Les machines …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. … ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) Les … ou les crustacés, les mollusques ou les autres invertébrés aquatiques), soit de certaines de leurs parties (viandes, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
Explanatory notes
… bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts de … pour la vente au détail directement à des particuliers, aux cliniques, aux hôpitaux, etc., sans autre reconditionnement, … en plis ou en rouleaux, emballage de protection, étiquetage, etc.), comme étant exclusivement destinées à des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 - … muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W … Fonctionnant selon les mêmes principes que les pompes à liquides, les pompes à air ou à gaz, les pompes à vide et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant …
Explanatory notes
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant … intérieures de chapeaux, etc. ( n° 32.12 ). b) Les étiquettes en feuilles de cuivre imprimées constituent des … de par leur impression ( n° 49.11 ). c) Les filés métalliques et les fils métallisés du n° 56.05 . d) Les …Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …