Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… informatisé de commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges … aux spectateurs l'illusion de participer dynamiquement aux scènes de film. Il est destiné aux foires, stades, centres d'expositions, parcs …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux … des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm; b) les articles susceptibles … de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm; b) les articles susceptibles … de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le … g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs … liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées …Legal note
… g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs … liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20
… De laine ou de poils fins …
Classification opinions
… confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie … en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir également les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921
… Composés à fonction amine. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IX COMPOSES A FONCTIONS AZOTEES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont compris des composés à fonctions azotées, tels que : amines, amides, imides, à l'exclusion des composés dont les …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… l'humidité, constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince d'aluminium. Adoption : 1959 … 2. Plaques …Section VI > Chapitre 28 > Position 2820
… Oxydes de manganèse. …
Explanatory notes
… 28.20 ‑ Oxydes de manganèse. 2820.10 ‑ Dioxyde de manganèse 2820.90 ‑ Autres 1) Dioxyde de manganèse (anhydride manganeux) (MnO 2 ). C'est le plus important des oxydes de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés …
Classification opinions
… de maïs amphotère à base d'amidon de maïs cationique à amine fonctionnelle auquel une quantité déterminée de phosphate a été ajoutée. Le produit contient, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2823
… Oxydes de titane. …
Explanatory notes
… 28.23 ‑ Oxydes de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt … (TiO 2 ), d'où dérivent les titanates du n° 28.41. C'est une poudre amorphe, dont la densité est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …