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Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… en réalité, par de la stéatite). Cette position ne couvre pas  : a)    La craie brute ( n° 25.09 ). b)    Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… le palladium, le platine, le molybdène, le chrome, le cuivre et le zinc. Le support, qui est parfois activé, est …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… dans d'autres positions de la Nomenclature. Cette position couvre, en particulier, les filets pour la pêche, les filets …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… par la Note 2 b) de ce Chapitre. La présente position couvre : 1)    L'alcool éthylique non dénaturé d'un titre …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1)    Les papiers des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… - - Copolymères 3905.99 - - Autres La présente position couvre tous les polymères vinyliques autres que ceux du n° …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères du styrène. Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position couvre : 1)    Les outils en bois , à l'exclusion des outils …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… les croupons, demi-croupons et flancs La présente position couvre les cuirs et peaux bruts (même épilés) de bovins (y …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… 5103.30 ‑ Déchets de poils grossiers La présente position couvre, d'une manière générale, les déchets de laine ou de …

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