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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du … éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… et doit contenir, au minimum, un groupe potentiel carbonyle réducteur (aldéhyde ou cétone) et au moins un atome de … Sont exclus de la position : a) Le saccharose, qui relève dans tous les cas du n° 17.01 . b) Le glucose et le lactose, qui relèvent dans tous les cas du n° 17.02 . c) Le maltose, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… de toute espèce à usage de colles et autres adhésifs, sous réserve qu'ils soient conditionnés pour la vente au détail … en flacons, en pots ou en boîtes; il suit, en ce cas, le régime de ces colles ou adhésifs et demeure classé ici. … ( colles de Vienne ) fabriquées, en général, avec du gluten rendu soluble par une fermentation incomplète. Ces colles se …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et … couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …
Explanatory notes
… fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et … du n° 82.13 . Les sécateurs comportent presque toujours un ressort, qui fait écarter les branches quand on ne les … ici les parties en métaux communs pour ces outils, reconnaissables comme telles. Sont également exclus de cette …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.1 > 4012.11
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux …