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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et …
Explanatory notes
… (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et … au sol lorsque la ligne ou l'installation sont mises en danger par une tension exceptionnellement élevée. …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, …
Explanatory notes
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, … sont sous forme de farine, de semoule ou de poudre. Les amidons et fécules sont classés au n° 11.08 et le tapioca au …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles …