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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …
Explanatory notes
… ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y … citer les limes à ongles (droites ou pliantes), les gouges repousse‑chairs, gratte‑ongles, coupe‑cors, gouges pour … manucures ou de pédicures sont présentés en boîtes, écrins, trousses, etc. et peuvent comporter des ciseaux ou autres …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, …
Explanatory notes
… de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, … qu'il soit tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles … 8480.41 ‑ ‑ Pour le moulage par injection ou par compression 8480.49 ‑ ‑ Autres 8480.50 ‑ Moules pour le … articulés ou non, qui sont utilisés, à la main ou sur des presses et autres machines pour le moulage sous forme …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en … une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les dimensions des … ondulés . Les papiers et cartons ondulés sont obtenus par passage du papier ou du carton entre des rouleaux cannelés …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ … un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, … ou autres récipients, ainsi que pour le scellement des caisses ou autres emballages. Ces articles consistent en : …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - … 1) Tout d'abord, un groupe d'articles dont le caractère essentiel, par opposition aux produits réfractaires du … ou à séparer, dans les fours, les poteries soumises à la cuisson, gaines et baguettes, supports pour creusets; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 …