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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49

Classification opinions

… Voir également les Avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Radiateur en aluminium (985 mm x 530 mm x 145 mm) pour … de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8714.10/1. Adoption : 2014 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… 1. Bobine de recharge de monofilament ABS (Acrylonitrile-butadiène-styrène) pour machines pour la fabrication additive (imprimantes 3D). La bobine de recharge de … certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. Adoption : 2022 …

Section XI > Chapitre 53

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 55

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. … la vitesse. Tel que présenté, il se compose d'un détecteur radar/laser, d'un système de fixation au pare-brise, d'un … niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). Adoption : 2000 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… à alimenter. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/2. Adoption : 1965 … 1. Appareillage à configuration modulable … lorsqu'une connexion est établie avec un autre circuit. Adoption : 2000 … 2. Eléments préfabriqués pour … connexions. Voir également les Avis 8535.90 ou 8536.90/1. Adoption : 1965   … 2. Panneau enfichable (50 prises voix), …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… rabattable et elle est recouverte d'une bâche tendue sur un cadre métallique. Un panneau amovible en matière plastique, … séparément dans les n°s 8704.21 et 9401.20, respectivement. Adoption : 1999 … 2. Véhicule à trois roues , carrossé pour … amortisseurs télescopiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 3. Véhicule automobile à deux roues …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite couronne, d'environ 6 cm de … étant montés sur un fil métallique dont l'extrémité est torsadée de façon à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de … continue et contrôlée de nicotine dans le corps; 4°) un adhésif perméable à la substance active qui permet à la peau … produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1997 + 1999 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… La plus grande de ces bobines contient un ruban auto-adhésif en matières plastiques, de couleur blanche, … doivent être utilisées, etc. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 Cassette de rubans A Capteur de fin de ruban … de photocopie et sont remplacées lorsqu'elles sont vides. Adoption : 1996 … 3. Cartouches avec ou sans encre, …