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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même … par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut citer : 1) Les tapis constitués par … adhésive qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, par une combinaison …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées …
Explanatory notes
… 55.06 ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées … position couvre les fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets de fibres synthétiques discontinues ou … Pour ce faire, ces derniers passent au préalable par un dispositif approprié, qui a pour effet de couper ou de …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente … essentiel, qu'ils soient imprimés sur papier, carton, tissu ou toute autre matière. Ces calendriers peuvent … de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les publications, improprement qualifiées de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester dont une face … à l'oeil nu. La couche d'aluminium est obtenue par vaporisation sous vide d'aluminium fondu sur l'une des faces …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée … non allié 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux …Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 52.02 ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ … opérations préparatoires à la filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage … chiffons. Certains de ces déchets sont souillés de matières graisseuses, de poussières ou d'autres impuretés. …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie … obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et … ici toutes les armes de guerre, autres que les revolvers et pistolets du n° 93.02 et les armes blanches du n° 93.07 . La …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.92
… Azinphos-méthyl (ISO) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.20
… En bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1 > 4420.11
… En bois tropicaux …