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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ … ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Classification opinions
… chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier … et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. 3208.10 - A base de polyesters 3208.20 … phénoliques, résines aminiques, polymères acryliques thermodurcissables ou autres, résines alkydes et autres … une pellicule particulièrement lisse, brillante ou mate et dure. La composition des peintures dont le solvant est non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou …
Explanatory notes
… horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou … D’autres sont actionnées par le tracteur à l’aide d’une prise de force à usage général (cultivateur rotatif, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières … 3920.10 - En polymères de l'éthylène 3920.20 - En polymères du propylène 3920.30 - En polymères du styrène … non cohérentes de polyéthylène ou de polypropylène d'une longueur moyenne de 1 mm environ et contenant …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; …
Explanatory notes
… faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; … les peintures dites copies conformes , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) … se désagrège facilement et ne fait pas normalement l'objet d'un commerce international. Le bastissage est ensuite … morceaux puis cousus pour obtenir la forme d'un chapeau ou d'une casquette. Les feutres de l'espèce sont ainsi utilisés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe …
Explanatory notes
… brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe … de flamme très chaude (dard), engendrée par la combustion d'un gaz carburant dans un jet d'oxygène ou d'air comprimé. … des gaz et, généralement, les vannes de réglage, ainsi que d'une buse, à la sortie de laquelle (bec) le mélange est …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10
… de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre …