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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… un contenant, par exemple, de 60 dragées. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 3. Médicament utilisé pour le … matières plastiques comprenant 90 gélules. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 4. Médicament sous forme de … d'acide hyaluronique hautement purifié. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 5. Médicament sous forme de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… 1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de bœuf … Adoption : 1989 … 2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, surgelé) composé de riz précuit (37 %), de porc émincé (10 … haricots verts et poivrons rouges). Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… Cet appareil est connecté à un autoradio. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 2. Appareil portable alimenté … une machine automatique de traitement de l'information pour télécharger des fichiers de format MP3 (grâce à un port … varie généralement entre 32 et 64 Mo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Appareil comportant un …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… composition des vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2016 … 2. … de 1 % en poids;      dispersé dans un mélange de solvants organiques constituant 25 - 40 % en poids du produit. Elle …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… (alimentation sans interruption), robotique et générateurs d'énergie solaire/éolienne. Application des RGI 1 ( Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2013 … 2. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… Les tiges de tabac sont écrasées, laminées et coupées à la largeur désirée. Elles sont ensuite humidifiées et еxposées … destiné à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 2. Tiges de tabac expansé … destiné à la confection de cigarettes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 … 3. S achets de nicotine à …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… un usage extérieur. Il mesure 55 cm de hauteur, 28,5 cm de largeur et 25,5 cm de profondeur.  Un cordon d’alimentation … par source lumineuse est de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, … Sa tête est placée dans une boule à neige. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/1, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… 1. Bobine de recharge de monofilament ABS … pour la fabrication additive (imprimantes 3D). La bobine de recharge de monofilament est composée de deux éléments … pour absorber l’humidité et une notice d’emploi. La recharge contient 600 g de monofilament. Le monofilament a … compatible avec certaines imprimantes 3D. Application des RGI 1, 3b) et 6. Adoption : 2022 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en … de secours étanche en matières plastiques. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2021 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… 1. Produits solides obtenus par forgeage libre d’aciers inoxydables , façonnés en blocs … pour respecter les tolérances dimensionnelles et de forme (largeur, épaisseur, rectitude, etc.). Les produits sont … 0,1 – 0,4 %, S : < 0,005 %, P : < 0,030 %. Application des RGI 1 (Note 1 e) et 1   m) du Chapitre 72) et 6 . Adoption : …

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