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Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… la position correspondant aux cadres en tant qu'article en bois, métal, etc. Certains imprimés appelés à être complétés … Chapitre 48). Par conséquent, les formulaires (formulaires d'abonnement à une revue, par exemple), les billets de … 5)    Les planches d'enseignement : anatomiques, botaniques, etc. 6)    Les billets d'entrée pour spectacles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… , même si elles sont utilisables pour la fabrication des boîtes en carton ou d’articles similaires. 3)    Les … 8)    Les machines à poser les onglets sur l’un des bords des gravures hors ‑texte, cartes d’atlas ou autres … machines à couvrir de couvertures de papier les livres à bon marché, les brochures, etc. 10)  Les machines à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… Chloroforme (trichlorométhane) 2903.14 - - Tétrachlorure de carbone 2903 .15 - - Dichlorure d’éthylène (ISO) … extincteurs ou bien contenus dans des grenades ou  bombes extinctrices ( n° 38.13 ). B.- DERIVES CHLORES NON … appareils extincteurs ou bien contenus dans des grenades ou bombes extinctrices ( n° 38.13 ). F.- DERIVES HALOGENES DES …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Bismuth............. Bi 83 Métal commun (n° 81.06). Bore.................... B 5 Elément non métallique … qui enflamme les matières organiques, en particulier le bois, les graisses ou les tissus. On l'utilise pour la … à liquéfier. Il est habituellement transporté dans des bouteilles en acier, des réservoirs, des wagons‑citernes ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… pentes); mécanismes de traction pour funiculaires 8428.70 - Robots industriels 8428.60 - Téléphérique 8428.90 - Autres … à l'exclusion des supports purement statiques. E)   Les robots industriels , exclusivement conçus pour le levage, le …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… Ces mastics sont employés principalement pour mastiquer les bougies d'allumage, pour rendre étanches les blocs ou les … matières de charge. Ils sont employés pour le masticage du bois, des matières céramiques ou d'autres matières. 6)   Les … Ils sont utilisés pour la fermeture hermétique des boîtes métalliques. 12)   Les mastics destinés à être …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, … généralement en métaux (y compris les métaux précieux), bois, matières plastiques, cuir, écaille, nacre, marbre, … en matières plastiques ( Chapitre 39 ). c)     Les boîtes de montres ( n° 91.11 ). …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… tour de tête désiré et, par la même occasion, à former le bord du chapeau en marquant définitivement le passage de la calotte au bord.  Cette opération est réalisée par pressage ou … coiffe ou d'un cuir intérieurs, d'un ruban extérieur dit bourdalou , d'une jugulaire, d'accessoires ornementaux, tels …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… déjà munis de leurs connexions, encapsulés ou non dans des boîtiers en métal, en céramique ou en matière plastique. Ces boîtiers peuvent être de forme cylindrique ou … différents moyens tels qu'adhésifs, microcâblage (« wire bonding ») ou puce retournée (« flip chip »). IV)  Les …