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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2523
… Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés. …
Explanatory notes
… 25.23 - Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés (+). 2523.10 - … explicative de sous‑positions. N°s 2523.21 et 2523.29 Au sens des n°s 2523.21 et 2523.29, on entend par ciment … que l'appellation sulfate de calcium couvre le gypse et ses dérivés ainsi que l'anhydrite et d'autres produits à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée … non allié 7606.92 ‑ ‑ En alliages d'aluminium Les produits visés ici et définis à la Note 9 d ) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou … comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , selon le cas). ______________________ …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Classification opinions
… laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 2440 x 6096 x 6), ayant subi les processus de … préchauffage, grenaillage, pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. Les tôles …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels minéraux. Adoption : 1960 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.26
… Vitamine B12 et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707 > 3707.10
… Emulsions pour la sensibilisation des surfaces …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209 > 3209.10
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2
… Huiles essentielles autres que d'agrumes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.11
… Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels …