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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… sont pas présentés avec le boîtier). Le fond du boîtier est doté de deux presse-étoupes pour l’entrée et la sortie de … vue de l’accrocher et de le fixer à un mur. Le boîtier est doté d’une porte en matières plastiques transparente munie … Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2021 …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… et tirage instantanés 3701.30 - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm … métal ou en toute autre matière. Certaines de ces plaques doivent, avant l'exposition, subir un renforcement de leur … spécialement traitée (positif) et un révélateur, permettant d'obtenir instantanément des photographies positives …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui doivent figurer sur une plaque indicatrice, une … sur la plaque (addition d'un numéro de série sur une plaque donnant toutes les caractéristiques essentielles d'une …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… peut former une liaison avec l’ion (OH – ) hydroxyle et donner un hydroxyde d’ammonium quaternaire ayant la formule … et se trouve dans la bile, dans la cervelle, dans le jaune d’œuf ou dans tous les germes frais. C’est un composé d’où dérivent d’autres substances très importantes au point …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… photons (ou photosensibles), c'est-à-dire les rayonnements dont la longueur d'onde ne dépasse pas environ 1.300 nanomètres dans le … inversibles (c'est-à-dire dont l'émulsion spéciale permet d'obtenir directement des impressions positives). B) Les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… pas été incorporé de pigments, le linoléum réalisé en fin d'opération a sensiblement l'apparence d'un article en liège. Il convient donc de ne pas le confondre avec les couvre‑parquets ou … aggloméré sur support en matières textiles du n° 45.04 , dont l'agglomérat n'a pas les caractères de la pâte de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes d'origine animale à usages opothérapiques , présentés à … organes ou de leurs sécrétions , quel que soit le procédé d'obtention de ces extraits (extraction au moyen de … sont présentés comme des médicaments, sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail, relèvent du …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… armes‑jouets du n° 95.03 . B)    Les missiles balistiques dont la trajectoire recoupe la surface terrestre après sa … que : 1)   Les corps de grenades, de mines, de bombes, d'obus et de torpilles. 2)   Les douilles et autres parties de cartouches, telles que les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… par fixation d'une matière colorante organique naturelle (d'origine animale ou végétale) ou synthétique, soluble ou … insoluble avec la substance inerte de support. Il convient donc de ne pas confondre les laques colorantes avec certains … phospho-tungstiques, phospho-molybdéniques ou phospho-molybdo-tungstiques) ( n° 32.04 ). Les laques colorantes …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… du cacao), de poudre de lait et d'aromates, sans cacao dosable. 7)     l'extrait de réglisse sous toutes ses formes … sous forme de confiserie. 9)     les pâtes à base de sucre dont la teneur en matières grasses additionnées est faible … d'eau et de matières colloïdales (par exemple, du blanc d'œuf) et, parfois, par une faible quantité de matières …

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