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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… a)     Soit qu’ils fassent l’objet d’une spécialisation particulière dans la Nomenclature, tels que les ressorts de … ( Chapitre 39 ), en caoutchouc vulcanisé ( n° 40.10 ), en cuir ( n° 42.05 ) ou en matières textiles ( n° 59.10 ). … creuses pour le forage ( n° 72.28 ). d)     Les tubes de cuvelage (casing) ou de production (tubing) et les tiges de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102

Explanatory notes

… 1)    La levure de bière , qui est produite dans les cuves de fermentation au cours de la fabrication de la … pressée , produite par la propagation de souches de levures cultivées dans un milieu d'hydrates de carbone, par exemple … forme de grains, ou à l'état liquide. 4)    La levure de culture , levure pure préparée en laboratoire. Elle peut …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… ou pattes 4301.30 ‑ D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de … utilisables en pelleterie La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… - - Autres               - Parties : 8418.91 - - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du … et similaires, ainsi que les meubles isothermes, non conçus pour recevoir un équipement frigorifique ( n° 94.03  … fontaines et tireuses réfrigérées pour eau ou boissons, cuves pour refroidir le lait ou la bière, sorbetières, etc. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… formé le plus souvent d'une plaque ou d'un profilé en cuivre ou en aluminium.        Ces moteurs créent une force … fixe, le stator, lui‑même encastré dans un bâti, appelé culasse ou carcasse . Dans les génératrices de courant …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Explanatory notes

… 9030.40 ‑ Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication … disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) 9030.84 - - Autres, avec dispositif … appareils de mesure, de contrôle, de vérification, etc., conçus pour comporter une source radioactive, notamment des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… en ajoutant des précurseurs de chaîne latérale au milieu de culture, de manière que certains groupes soient incorporés à … en ajoutant des précurseurs de chaîne latérale au milieu de culture, de manière que certains groupes soient incorporés à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… en spath fluor, en matière plastique, en métal, en cristaux cultivés d'oxyde de magnésium ou d'halogénures des métaux … de verre ou entre deux prismes de verre de 45° (formant un cube). Ils servent de filtres de couleur ou pour décomposer … une seule plaque sur laquelle ont été gravées de minuscules cuvettes, généralement carrées, rendues opaques par un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au … aussi les engins à deux roues à propulsion électrique conçus pour le transport d'une seule personne sur les voies …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… articles et appareils de prothèse : 9021.31 - - Prothèses articulaires 9021.39 - - Autres 9021.40 ‑ Appareils pour … orthopédiques et les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du … b)   soit par la nature des matières constitutives (cuir, métal, matières plastiques, etc.); c)   soit encore …

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