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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, …
Explanatory notes
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, … intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en … de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie laitière (laiterie, fromagerie, par exemple). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets …
Explanatory notes
… à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets … la dispersion, permet en outre un déplacement de l'appareil limité aux nécessités de sa fonction; sont par contre exclus …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes …
Explanatory notes
… d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes … édulcorants ou aromatisées . 2) Les boissons telles que limonade, cola, boissons à l'orange ou au citron , … 2) Certains produits alimentaires, à l'état liquide, susceptibles d'être consommés directement comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou …
Explanatory notes
… 84.71 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou … machines aptes à fournir, par des opérations logiquement liées les unes aux autres, se succédant dans un ordre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), …
Explanatory notes
… à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), … ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.19 ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à … doivent être jugées par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …