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Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de pétrole se … des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 2019 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en carton ou en papier kraft … même face d'une fine couche transparente de polyéthylène et doublé sur l'autre face (à savoir, sur la face qui … de la RGI 3 b). Voir également les Avis 4811.59/1. Adoption : 1995 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… butyrique 68,75 %, sucre 17 %, eau 13 % et caséine 1,25 %. Adoption : 1997 … 2. Mélange à base de graisse butyrique … ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 … 3. Mélange à base de graisse butyrique … ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. Adoption : 2001 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… tours/minute (T/M) et le kilométrage du véhicule (grâce aux données qui sont transmises à l'unité de contrôle … quantité de carburant restante et un avertissement en cas d'ouverture de porte. Application des RGI 1 (Note 2 de la Section XVII, Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2019 A Indicateur de température du liquide de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… par fixation d'une matière colorante organique naturelle (d'origine animale ou végétale) ou synthétique, soluble ou … insoluble avec la substance inerte de support. Il convient donc de ne pas confondre les laques colorantes avec certains … phospho-tungstiques, phospho-molybdéniques ou phospho-molybdo-tungstiques) ( n° 32.04 ). Les laques colorantes …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… du cacao), de poudre de lait et d'aromates, sans cacao dosable. 7)     l'extrait de réglisse sous toutes ses formes … sous forme de confiserie. 9)     les pâtes à base de sucre dont la teneur en matières grasses additionnées est faible … d'eau et de matières colloïdales (par exemple, du blanc d'œuf) et, parfois, par une faible quantité de matières …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

Explanatory notes

… ou creuses, carreaux, tuiles, moulages divers (en forme de double champignon, etc.). On range également ici les … dés pour mosaïques , généralement colorés dans la masse ou dorés sur une face, ainsi que les plaquettes de verre (même … de la pierre ponce, d'une densité ne dépassant pas 0,5 (d'où son emploi en remplacement du liège) et qui peut être …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… de matelassiers, à voiles, à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à extrémité triangulaire … de jeux, par exemple, ronds, plats, etc.), les passe‑cordonnets et les passe‑rubans. 4)    Les crochets , sorte … AILLEURS Ce groupe couvre toutes les catégories d'épingles dont la tige ou la partie principale est en fer ou en acier. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… et 8458.91 Les machines-outils à commande numérique sont d'ordinaire désignées par les abréviations CNC (Commande … organes mobiles de ladite machine (outil ou pièce usinée) doivent être exécutés suivant des instructions … (NC), par exemple un code ISO.  Les programmes et autres données sont enregistrés de manière à pouvoir être …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… duites de fond (dites fils de toile); ainsi, c'est la façon dont les fils de poil sont noués ou enroulés sur les fils de … dressent à la surface du tapis (Fig. 3).   Fig. 3 Il existe donc sur toute la largeur du tapis une série de tels noeuds … autre manière. Les tapis à la main sont surtout originaires d'Orient (Iran, Turquie, Turkestan, Afghanistan, Pakistan, …

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