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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10
… Avec du poly(chlorure de vinyle) …
Classification opinions
… superposant à angle droit et immergés dans un bain de poly(chlorure de vinyle) liquide qui fixe les fils entre eux aux … Après essorage, certaines gouttes aplaties de polychlorure de vinyle sont perceptibles à l'oeil nu ailleurs qu'aux points de croisement. Adoption : 1986 …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Classification opinions
… en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 3100 x 6096 x 130), ayant subi les processus de …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … sous cette position sont : a) La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b) L'hétérogénite, oxyde de cobalt … sulfure de cobalt et de nickel. d) La smaltine, arséniure de cobalt. …Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … de nickel et de magnésium. b) La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c) La pentlandite, sulfure de nickel et de fer. d) La pyrrhotine ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite … thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en métallurgie pour la fabrication d'aluminium (procédé par réduction carbothermique au four électrique, procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un câble interne mobile. La gaine … à l'intérieur du flexible est obtenu par torsion serrée de plusieurs fils d'acier; chaque extrémité est pourvue d'un arrêt. Le câble de frein à main se présente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… 1. Générateur de vapeur pour hammams, conçu pour alimenter un hammam mesurant jusqu'à 20,9 m 3 . Il se présente sous la forme …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau … ordinaires (à plateau, bâchés, fermés, etc.), les voitures de livraison de tous types, les voitures de …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …