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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2203
… Bières de malt. …
Explanatory notes
… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient par la fermentation du moût préparé avec du malt d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines quantités de céréales non …Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, … explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres que les bracelets pour montres), colliers, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, etc. …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Classification opinions
… de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées … à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …
Classification opinions
… de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées … à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des … dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou …
Classification opinions
… sauteur , muni d'une poignée souple d'une seule pièce, en matières plastiques. Il existe en trois versions d'un diamètre de 45 cm, 55 cm ou 66 cm. Pour … respectivement. Le ballon sauteur gonflable est conçu pour favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … alprafénone … alprénolol … arnolol … béloranib … berlafénone … bétacétylméthadol … bétaméthadol … bétaxolol … … … cloranolol … crisnatol … cyclopentolate … décominol … dénavérine … détanosal … dexpropranolol … diétifène … … … droloxifène … écipramidil … édronocaïne … encaléret … éricolol … esmolol … ésoxybutynine … étafénone … exaprolol … …Classification opinions
… (DCI) (p-chlorophénoxyacétate de 2-diméthylaminoéthyle), ester d'un amino-alcool (2-diméthylaminoéthanol) qui ne …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits …
Classification opinions
… 1. Préparations pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en une dispersion aqueuse dont la composition est la suivante : caoutchouc styrènebutadiène, matière colorante, plastifiant, matières de charge, liants …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …