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Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… arbres, arbustes et arbrisseaux jusqu'aux jeunes plants de légumes ou de tous autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces … de ceux utilisés directement dans l'alimentation. Sont également rangés dans ce Chapitre : 1)  Les fleurs et …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… laine peignée ( à l'exception toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, … décrite dans la Note explicative du n° 51.05. Ces diverses catégories de fils ne relèvent cependant pas de cette … et de fibres longues; ils sont, en général, d'épaisseur irrégulière et peu serrés. Ces fils peuvent avoir été …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois sur une feuille mince de matière … nouveau support sur lequel il se trouve transféré. Relèvent également de cette position les décalcomanies vitrifiables … Les décalcomanies destinées à l'amusement des enfants sont également comprises dans cette position, de même que les …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… sont destinées. Elles servent à fabriquer la cellulose régénérée, les éthers et esters de cellulose ainsi que les … papiers filtres et carton sulfurisé (parchemin végétal)). Ces pâtes sont également dites pâtes à viscose, pâtes à acétate, etc., …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… ils peuvent être, soit à emboîtement, soit à brides intégrales ou à brides rapportées par soudage ou vissage. … au moyen de manchons, de bagues ou de colliers. Sont également compris ici les tubes, tuyaux et profilés creux … tuyaux de descente des eaux de pluie des toitures dans les égouts ou pour le drainage. Sont exclus de la présente …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… Elles sont habituellement en cuir naturel, mais peuvent également être en cuir reconstitué, en tissus cirés ou … forme et fortement apprêtée, de carton, de papier-mâché, de liège ou de moelle de sureau. 5)    Les montures à ressort … ne comportant qu'un simple serre-tête suivent le régime de la matière constitutive, celles comportant un …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus … .) 0306.33 ‑ ‑ Crabes 0306.34 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus 0306.35 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus … grise et crevette bouquet) et l'écrevisse. Relèvent également de la présente position, les parties de crustacés …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… ou cylindrage); s'il est tanné au moyen de substances végétales ou par des procédés combinés, il est de couleur … de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, afin de le rendre … ou parfois par des procédés combinés, teinte et polie, est également destinée à cet usage. Sont exclus de la présente …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… que carrée ou rectangulaire. La présente position comprend également les articles à usages domestiques, de toilette, … exclus de la présente position : a)    L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou … ( n ° 30.05 ). b)    les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… résistant à des températures élevées. Elles servent également à la fabrication de stratifiés, associées à des …

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