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1812 résultats pour "art"

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les … textiles et ouvrages en ces matières);         q)  les articles de la Section XII (chaussures et parties de … cravaches et leurs parties, par exemple);         r)  les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;         s)  …

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… et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les … textiles et ouvrages en ces matières);         q)  les articles de la Section XII (chaussures et parties de … cravaches et leurs parties, par exemple);         r)  les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;         s)  …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons … obtenus à partir de produits du Chapitre 28 (les abrasifs artificiels, par exemple). Certains produits appartenant aux …

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… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons …        n)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des … et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

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… Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des … et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes … a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, …

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… sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes … a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de … optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et …

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… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de … optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … ou factices et du cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par …

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… Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … ou factices et du cuir (n° 42.03);          d)     les articles du Chapitre 64;          e)     les coiffures et parties de coiffures du Chapitre 65;          f)     les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et …

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… et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les articles du Chapitre 95 autres que les gants, mitaines et …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou …

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… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        Les produits … de 600 mm ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        l)   Fil … positions, ces opérations n'affectent pas le classement des articles dans leurs positions respectives. Il s'agit …

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… n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        Les produits … de 600 mm ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        l)   Fil …