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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29
Classification opinions
… la forme d'un tube de 25 cm de long, en matière plastique rigide, contenant des fibres creuses, obturé aux deux … bouchons et les embouts sont également en matière plastique rigide. Afin de fonctionner, l'article doit être raccordé à l'aide de tubes à un appareil spécial (un rein …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
Explanatory notes
… foncé et de consistance semi‑fluide, consiste en un mélange d'acides gras (principalement des acides oléiques, linoléiques et leurs isomères), d'acides résiniques (surtout du type abiétique) et d'une … pour l'industrie textile ou l'industrie du papier, d'huiles siccatives entrant dans la fabrication de vernis, peintures …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
Explanatory notes
… avoir fait le vide, avoir réservé un espace pour un liquide cryogénique, sont conçus pour certains gaz liquéfiés … exemple ceux qui sont conçus pour fournir indifféremment du liquide ou du gaz, comportent un serpentin fixé sur la paroi … atmosphérique. Sont exclus de la présente position les accumulateurs de vapeur ( n° 84.04 ). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
Explanatory notes
… les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent … denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour le service de la table ou de la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …