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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ … principalement des produits riches en terpènes (pinène alpha, nopinène ou pinène bêta, limonènes, etc.) obtenus à …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin … 1008.21 ‑ ‑ De semence 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio ( Digitaria spp .) 1008.50 - Quinoa …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 … des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes … etc.) et les hauts‑reliefs et bas‑reliefs, y compris les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites … profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres … ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires 2303.20 ‑ Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations …
Explanatory notes
… et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations … ET APPAREILS POUR LA MESURE OU LA DETECTION DES RADIATIONS ALPHA, BETA, GAMMA, X, COSMIQUES OU AUTRES RADIATIONS …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à …
Explanatory notes
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à … usages ‑ Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à … d'autres documents. II.‑ APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS ALPHA, BETA OU GAMMA Les radiations alpha, bêta ou gamma …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), …