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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine … que des productions originales de l'art statuaire et des objets de collection et des objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( Chapitre 97 …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ … 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant … des bois modernes sans perdre pour autant leur caractère d’objets d’antiquité. La présente position ne couvre pas , …Section XXI > Chapitre 97
… Objets d'art, de collection ou d'antiquité …
Explanatory notes
… Chapitre 97 Objets d'art, de collections ou d'antiquité Notes. 1.‑ Le … ethnographique et numismatique) (n° 97.05). D) Les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge (n° 97.06). …Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la … (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame - Verres à boire à pied, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour …
Explanatory notes
… non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour … et articles similaires ‑ Statuettes et autres objets d'ornement : 8306.21 ‑ ‑ Argentés , dorés ou platinés … ( n° 95.07 ), par exemple. B.‑ STATUETTES ET AUTRES OBJETS D'ORNEMENT Le présent groupe englobe un ensemble …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois …