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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
… Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de …
INN
… … abrézékimab … abrilumab … acapatamab … actoxumab … adalimumab … adalimumab bêta … adargileukine alfa … … … mosunétuzumab … motavizumab … moxétumomab pasudotox … muplestim … murlentamab … nacolomab tafénatox … nagrestipen … namilumab …Classification opinions
… substances, qui inhibe la croissance des cellules et la multiplication des agents infectieux divers et régule la fonction immunitaire. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 a) de … exemple : peginterféron alfa-2a (40 KD). Ce produit est un immunomodulateur utilisé en médecine pour traiter l'hépatite …Section XV > Chapitre 82
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs Notes. 1.‑ Indépendamment des lampes à souder, des …Legal note
… lame ou d'une partie travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; … pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; d) en … de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente … (n° 93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions); k) les articles du Chapitre 94 … en fil machine ou en tubes. Cette disposition s’applique mutatis mutandis aux produits du Chapitre 81. b) …Legal note
… du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de … (n° 93.06 ) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions); k) les articles du Chapitre 94 … en fil machine ou en tubes. Cette disposition s’applique mutatis mutandis aux produits du Chapitre 81. b) …Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux … , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑ Pour …Legal note
… . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux … , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑ Pour …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. … Chapitre ne comprend pas : a) Les modules électroniques musicaux ( n° 85.43 ). b) Les instruments de musique qui, … leur facture relativement rudimentaire, leur défaut de musicalité ou toutes autres caractéristiques, présentent …Legal note
… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les … baguettes et articles similaires pour instruments de musique des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou …Legal note
… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75
… Autres, multicouches …
Classification opinions
… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 2. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 14 mm, … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 3. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 14 mm, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. …
Explanatory notes
… gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux … Les carillons et les gongs constituant des instruments de musique ( n°s 92.06 ou 92.07 ). f) Les articles équipés … de manifestations sportives ou artistiques; les ornements muraux, tels que plaques, plateaux, plats, assiettes, par …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… 1. Système de simulation de mouvements associés à la projection d'un film, … d'expositions, parcs d'attractions, etc., à des fins d'amusement. Application RGI 1 et 6 Adoption : 1996 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
… Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs …