WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des … ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des … ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. 8436.10 - Machines et appareils pour la …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie … la linnéite (sulfure de cobalt et de nickel) ou la smaltine (arséniure de cobalt). Ces minerais sont d'abord … est un métal blanc argent, plus dur que le nickel, très peu altérable à l'air; c'est le plus magnétique des métaux non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier filtre et un filtre au carbone), un … Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … 2. Système de filtration et de distribution instantanée d'eau potable …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00
… Bières de malt …
Classification opinions
… comme suit : première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres ingrédients (jus de fruits, … Les ingrédients sont les suivants : eau (79 %), malt d’orge et de blé (11 %), jus de cerises (5 %), sucre (4 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75
… Autres, multicouches …
Classification opinions
… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 2. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 14 mm, … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 3. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 14 mm, …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. … 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du … le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : a) une …Legal note
… 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du … le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : a) une …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …
Explanatory notes
… 27.14 ‑ Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumi-neux; asphaltites, et roches asphaltiques (+). 2714.10 ‑ Schistes et sables bitumineux …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, …