… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de … avec les Considérations générales de la Section XI. Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, on entend par …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de … et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas … comme des fibres synthétiques ou artificielles. Les termes synthétiques et artificielles s'appliquent également, …Classification opinions
… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …